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Règlement intérieur

Règlement intérieur de l’école

 

A l’école, comme à la maison, l’enfant ne vit pas seul. Il est entouré de camarades mais aussi d’adultes.
Pour que chacun puisse trouver librement sa place et s’épanouir pleinement, il faut se sentir respecté et
en sécurité.
Le présent règlement est destiné à établir des règles de vie en commun, garantes du bon fonctionnement
de l’établissement, de l’apprentissage des élèves, de la sécurité de tous et d’une vie harmonieuse.
Ce règlement s’impose à toute personne intervenant dans l‘école et participant à l’éducation des élèves. Il
doit être lu attentivement par les parents, les élèves et être connu également des grands-parents, des
« nounous ».
Au cours de l’année scolaire, nul ne pourra prétendre l’ignorer.

Préambule

L’école est un lieu d’éducation, de formation, et une communauté dans laquelle
Chacun a des droits et des devoirs.
L’éducation des enfants repose sur le sens des responsabilités.
Le bon fonctionnement de l’école se fait avec les élèves et l’équipe enseignante d’une part, avec
l’association des Parents d’élèves (APEL) et l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC)
d’autre part.

Ce règlement est un contrat il sera VISÉ et SIGNÉ par les parents, dans les classes, un règlement simplifié
sera élaboré par les élèves et signé par eux. Il sera présenté, par la directrice, à la rentrée et dans
l’année si besoin (primaire uniquement).
Le règlement ci-dessous se fonde sur les trois lois suivantes :
1. Ici, c’est une école. Chacun est là pour apprendre et travailler.
2. Ici, chacun a le droit d’être tranquille dans son coeur, dans son corps et dans ses affaires.
3. Ici, le personnel éducatif n’appartient à personne mais travaille avec et pour chacun.

L’école de l’Annonciation est une école catholique soumise à l’autorité diocésaine. Elle est sous contrat
d’association avec l’état et, tout en respectant les programmes de l’Education Nationale, elle garde une
identité propre.

Relation avec les familles

 Les conflits entre enfants au sein de l’école doivent être réglés d’abord par l’équipe éducative, ce
qui exclut l’intervention directe des parents.
 L’équipe éducative est ouverte à tout dialogue quelle que soit la source du conflit, dans la mesure
où les deux parties ont la volonté de trouver une solution positive pour le bien de tous.

 Une communication courtoise et constructive est recommandée afin de rendre propice les
échanges (Charte de la communication).
 Une Charte de la confiance est établie pour l’année en cours. Les parents sont tenus de la lire et de
la signer.

Horaires et fréquentations

 Le portail ouvre 10 minutes avant l’heure d’arrivée.
 Lundi, mardi, jeudi, vendredi :
– en maternelle : 8h30-11h30 et 13h15-16h15
– en élémentaire : 8h30-11h45 et 13h15 – 16h15
 La fréquentation régulière de l’école est obligatoire.

Accueil des élèves
La ponctualité est une règle essentielle, car les retards gênent considérablement le déroulement des
cours.

Les « bonjour » et « au revoir » ne sont pas facultatifs.

Toutes les enseignantes commencent leur service 10 minutes avant le début officiel des cours. Aucun
élève ne doit pénétrer dans l’enceinte de l’école avant 8h20 et 13h05 (début de l’accueil des élèves).
L’enfant resterait de fait sans surveillance et sous la responsabilité des parents. Les élèves doivent être
installés en classe et prêts à travailler à 8h30.
*En maternelle, les parents ont l’autorisation de rentrer dans l’école pour aider leur enfant à se
déshabiller et le laissent à son enseignante devant sa classe
*En primaire, la présence des parents n’est pas autorisée dans l’enceinte de l’école. Ils laisseront leur
enfant à l’entrée de l’école.

→ Pour la rentrée de 13h15, si les parents arrivent à 13h05, ils doivent laisser les enfants directement
au portail, les enfants de PS seront confiés aux surveillantes au portail à 13h15 et pris en charge par les
élèves de CM pour les accompagner jusqu’à leur classe et ce, pour un souci de sécurité, afin qu’il n’y ait
dans la cour que des élèves.
→ Les parents des élèves de CP, CE1, CE2, CM1 et CM2 doivent les conduire au portail et venir les
chercher au même endroit.

Retards : Les portails sont fermés à 8h30 pour le primaire et à 8h35 pour les maternelles. Tout enfant
arrivant en retard devra justifier son retard auprès du secrétariat afin d’être accueilli par son
enseignante. Les familles sont tenues d’accompagner leur enfant jusqu’à leur classe. En cas de retards
répétés l’enfant pourra être refusé en classe.

Sorties des élèves
A 11h45 et 16h30, les élèves du primaire sont accompagnés par leur enseignant(e) jusqu’à la cour devant
l’entrée principale. Les parents récupèrent leur enfant devant le marquage correspondant à leur classe. Il
est alors sous leur responsabilité.

En CM1 et CM2, les élèves sont autorisés à sortir seuls de l’enceinte scolaire à 11h45 et 16h15, à
conditions que les parents ou responsables légaux aient signé l’autorisation de sortie seul de leur enfant
et que l’enfant soit en possession de sa carte jaune. L’élève doit obligatoirement montrer sa carte jaune à
chaque sortie de l’école. L’école décline toute responsabilité en rapport avec d’éventuels incidents arrivés
sur le trajet de l’école. Les trajets entre l’école et le domicile s’effectuent sous la responsabilité des
parents.

En maternelle, seules les personnes autorisées par les parents peuvent reprendre les jeunes élèves devant
l’entrée des maternelles. Un formulaire consacré à cette autorisation sera remis annuellement à chaque
tuteur en début d’année scolaire. Toute modification signalée par les parents en cours d’année donnera
lieu à l’actualisation du document. En cas d’oubli de la famille, l’école ne pourra être tenue responsable de
ce manquement.

Tout enfant encore présent à l’école après 11h30 en maternelle et 11h45 en primaire ira à la cantine, et à
16h45 intégrera la garderie.

Sorties exceptionnelles
En cas de sorties exceptionnelles pendant les heures scolaires (orthophonistes…) les parents ou
responsables légaux doivent fournir une décharge écrite en précisant les absences. Les parents ou
responsables légaux sont tenus de venir chercher et de ramener l’enfant dans sa classe. Aucun enfant
n’est autorisé à circuler ou partir seul.

Les sorties exceptionnelles ne sont autorisées que dans le cadre de suivis scolaires et durant le temps des
séances. Les parents ou représentants légaux s’engagent à prendre ou ramener leur enfant uniquement
dans le temps nécessaire aux séances et pas au-delà.

Absences

La fréquentation scolaire est obligatoire dès lors qu’un enfant est inscrit dans l’établissement.
En application des textes réglementaires de l’Inspection Académique, à partir de 4 demi-journées
d’absence non motivées, le Chef d’établissement doit notifier ce fait dans le dossier de l’élève concerné et
le transmettre en fin de mois à l’Inspection Académique. Une rencontre avec les parents est alors prévue
et l’Inspection Académique peut convoquer les parents de l’enfant concerné avant sanctions si récidive.

Toute absence prévisible doit être signalée à l’avance, par écrit aux enseignants, en indiquant le motif,
date et heure.

En cas d’absence imprévue, il est demandé aux parents d’avertir avant 8h30 par téléphone au
04 50 57 39 30 ou par le biais de la plateforme EcoleDirecte sur l’espace réservé à l’enseignante ou au
secrétariat.

Toute absence doit être justifiée par écrit ou par l’intermédiaire d’un certificat médical en cas d’absence
pour raison médicale.
En classes de maternelles il est souhaitable de signaler les absences également par oral au moment de la
dépose de l’enfant.
Un enfant malade (température, vomissements, etc.) a besoin de repos et de calme. Il ne pourra être
accueilli à l’école.

Santé et sécurité

En cas d’accident ou de maladie, la famille est aussitôt prévenue afin de récupérer l’enfant (Pensez à
signaler les changements de numéro de téléphone). En cas d’urgence, les pompiers sont contactés ainsi
que la famille.

Les consignes de sécurité sont affichées dans les classes et des exercices d’évacuation d’urgence ou de
confinement sont prévus chaque année.

Une attestation d’assurance devra être fournie en début d’année scolaire. Les élèves doivent être couverts
pour deux risques : une responsabilité civile personnelle (en cas de dommage causé à un tiers) et une assurance
individuelle accident (en cas d’accident personnel).

Médicaments
Selon la réglementation en vigueur, l’introduction des médicaments dans l’enceinte de l’école est
interdite. Aucun médicament ne pourra être pris à l’école même avec une ordonnance. En cas d’allergie,
pensez à nous fournir un PAI (protocole aide personnalisée).

Tenues vestimentaires
Une tenue vestimentaire propre, décente, adaptée à la saison et aux activités scolaires est exigée en
toutes circonstances : pas de vernis à ongle, de maquillage, de jeans troués, de brassières, de hauts talons
ou de chaussures ne tenant pas correctement au pied ou avec des talons sont interdites. Les shorts ou les
jupes trop courtes (mi- cuisse), ne sont pas autorisés dans l’enceinte de l’école.

Les bijoux trop imposants et particulièrement les boucles d’oreilles, peuvent s’avérer dangereux dans la
cour de récréation, et sont donc interdits.

Les montres connectées et les téléphones portables sont interdits.

Par ailleurs, tout signe volontaire et apparent d’aliénation, de manipulation ou de prosélytisme considéré,
après dialogue, comme portant atteinte à la dignité de la personne ou de l’établissement ne sera pas
accepté et pourra entraîner l’exclusion.

Tous les vêtements susceptibles d’être ôtés doivent être marqués au nom de l’enfant.

Aussi les vêtements égarés sont rassemblés dans une caisse située près de l’entrée des primaires. Si
personne ne les récupère, ils seront remis à un organisme caritatif en fin d’année.

Les objets de valeur sont ainsi fortement déconseillés.

L’école ne peut être tenue responsable en cas de dégradation ou de disparition des éléments
précédemment énoncés.

Hygiène
Une hygiène corporelle régulière est exigée.
Chacun sera conduit à se laver les mains avant de reprendre une activité scolaire et de s’alimenter.
Si la présence de poux est détectée, tous les parents en seront informés. Il est alors demandé le
traitement de tous les enfants et adultes jusqu’à disparition des lentes. Une absence de traitement dans
ce domaine pourrait nuire à l’état sanitaire de l’école. Une telle négligence des familles pourrait conduire
à l’éviction.

Collation, goûter d’anniversaire
Selon la réglementation en vigueur, les collations sont un temps éducatif. Nous invitons les parents à
respecter cette mesure. Les chewing-gum, les sucettes, les bonbons, les goûters trop copieux, les boissons
sucrées sont interdits.

Pour les anniversaires :
En classes élémentaires les anniversaires se font le dernier vendredi de chaque mois, cependant les
enseignants choisissent le fonctionnement propice au bon déroulement de leur classe. En aucun cas
l’organisation de goûter d’anniversaire n’est une obligation, il ne peut être reproché à l’enseignante de ne
pas en organiser. Il est toléré un paquet de bonbon, un gâteau, uns boisson ou des biscuits individuels
avec l’accord de l’enseignante.

Déplacements des enfants :
 Je me range à la sonnerie.
 Je me déplace en marchant dans les couloirs ou dans les escaliers.
 Je ne me déplace pas seul ou ne reste pas seul dans les couloirs.
 Je me déplace discrètement afin de ne pas gêner les classes qui travaillent. Je chuchote.
 Je ne retourne pas en classe pendant les récréations.
 Je profite de la récréation pour aller aux toilettes.

Locaux et matériel
Les enfants doivent prendre soin du matériel qui leur est confié et respecter les mobiliers et locaux
scolaires.

Tout livre scolaire détérioré devra être remplacé.
Tout acte de vandalisme sera sanctionné et entraînera réparation financière.
Tout objet dangereux (couteau, parapluie…) et tout écrit (revues, invitations à un anniversaire…) qui n’est
pas d’usage scolaire est interdit.

Les cartes de jeux d’échanges, gadgets, mp3, jeux électroniques sont également interdits.

Récréation
Tous les jeux dangereux sont interdits : les enfants ne doivent grimper ni sur les portails, ni sur les
barrières et ne doivent pas détériorer les arbres et plantations.

Les petits jouets, les billes (à l’exception des mammouths ou des bigarreaux) sont tolérés à condition que
leur utilisation se fasse dans le respect de la sécurité de tous. La perte ou la casse ne sont en aucun cas de
la responsabilité de l’école.

Chaque classe dispose d’un ballon fourni par l’école. Les ballons personnels ne sont plus autorisés. En cas
de pluie ou de sol mouillé, aucun ballon n’est autorisé dans la cour et les enfants doivent rester sur la
partie bitumée de la cour (l’espace derrière le muret est interdit).

Chaque élève aura le souci de l’environnement dans lequel il se situe. Les papiers ou tout autre déchet
seront jetés dans une poubelle. Les essuie-mains seront prélevés à l’unité. Il est donc interdit de jeter les
déchets par terre, de jouer avec l’eau. Interdiction de jouer dans les toilettes.

Comportement

Tout élève doit avoir en permanence le souci du respect d’autrui et de son environnement.

Les animaux ne sont pas autorisés dans l’enceinte de l’école, ni tenus en laisse, ni dans les bras.

Il est formellement interdit de fumer (y compris des cigarettes électriques) dans l’école.

Les problèmes entre enfants doivent se régler avec les enseignantes et/ou les surveillantes au sein del’école et en aucun cas les parents ne doivent s’adresser directement à l’enfant.

Il s’impose un langage correct et poli en s’interdisant toute parole blessante, geste irrespectueux ou
déplacé. Toute forme de violence (grossièretés, coups…) ou d’exclusion est interdite et sera sévèrement
réprimée.

En classe, les élèves doivent travailler avec rigueur et discipline. Ils écoutent et respectent le personnel
éducatif de l’école. Ils respectent également leurs camarades. Chaque classe élabore son règlement qui
définit dans le détail le fonctionnement de celle-ci.

Dans les classes ou dans les couloirs, les élèves ne doivent pas se mettre aux fenêtres, toucher aux
appareils de chauffage, d’éclairage ou de lutte contre l’incendie. Ils ne doivent pas se pencher sur les
rambardes des escaliers. Lors des jeux, les élèves auront le souci du respect des règles du jeu. Ils acceptent
la possibilité de perdre ou de gagner.
Ils se lèvent lorsqu’un adulte rentre dans la classe. A partir du CM, ils vouvoient les adultes.

Sanctions

Pour chaque manquement aux règles dans la classe, dans la cour, à la cantine, sur le temps de garderie et
en sortie scolaire (incivilités, non-respect des sonneries et des rangs, bousculades, violence physique ou
verbale…), les élèves recevront un tampon de comportement qui sera consigné dans un classeur. Les
parents seront informés de chaque tampon reçu par un billet qui leur sera transmis par le biais du cahier
de liaison et qu’ils devront signer.

 Pour 1 tampon reçu l’élève recevra une fiche de réflexion qu’il devra compléter avec les parents.
Ceux-ci veilleront à la cohérence des propos et à la syntaxe des phrases. La dictée à l’adulte est
possible pour les classes de CP et de CE1 ainsi que pour les enfants en difficulté d’écriture.
 Pour 5 tampons reçus, l’élève recevra un avertissement de la part du chef d’établissement.
 Pour 10 tampons reçus, il recevra un second avertissement et sera exclu une journée de l’école. En
maternelle, l’enfant sera exclu de sa classe, il ira dans une autre classe de maternelle.
 Pour 15 tampons reçus, il recevra un 3ème avertissement et sera exclu 2 jours de l’école.
 Au-delà de 15 tampons reçus, d’autres mesures plus exceptionnelles pourront être prises, pouvant
aller jusqu’à l’exclusion définitive.

Attention, en fonction de la gravité de l’acte, 1 ou plusieurs tampons pourront être mis en une seule fois
amenant à un avertissement anticipé.

De plus, en complément des tampons reçus et des avertissements associés, d’autres sanctions pourront
s’ajouter : travaux scolaires supplémentaires ou d’intérêt général, réparation, lettre d’excuses…etc…

Les parents pourront être convoqués dès le 1er avertissement.

Les sanctions seront laissées au libre choix des enseignants et ne pourront être contestées par les familles.
Les enfants ont besoin de limites qui, dans l’intérêt de tous, seront posées le plus efficacement possible.
Les parents doivent faire confiance à l’équipe éducative et la respecter également.

Restaurant scolaire

Il fonctionne chaque jour d’école. Les élèves doivent être inscrits sur Ecole Directe avant 07h45 le jourmême
dernier délai. (Élève non inscrit = repas à 10 euros)

Le service de cantine est un service rendu, non une obligation. En conséquence, un enfant trop
perturbateur peut en être exclu.
Il est réservé aux enfants dont les parents travaillent. Il reste un temps éducatif.
Un règlement d’étude surveillé et de garderie est fourni aux familles demandeuses de ce service, il devra
être lu et signé.

Étude surveillée et garderie

La garderie (Maternelle) et l’étude surveillée (CP, CE, CM) ont lieu les matins de 7h30 à 8h15 et les soirs de
16h15 à 18h30.
Le service de garderie et d’étude est un service rendu, non une obligation. En conséquence, un enfant trop
perturbateur peut en être exclu.
Elles sont réservées aux enfants dont les parents travaillent. Elles restent des temps éducatifs.
Un règlement d’étude surveillé et de garderie est fourni aux familles demandeuses de ce service, il devra
être lu et signé.

Pastorale

L’école de l’Annonciation est un établissement catholique. La Pastorale sous ses différents aspects (culture
religieuse, éveil spirituel…) est proposée à tous. En élémentaire, l’heure supplémentaire (1/4 d’heure par
jour) correspond à l’heure hors contrat.
Des temps forts (Noël, Pâques…) sont célébrés. La non présence dans l’établissement d’un enfant lors des
temps de célébrations sera portée comme une absence sur le cahier d’appel.

Éducation physique

L’exemption des cours d’éducation physique n’est possible que sur remise d’un certificat médical.
Une tenue adaptée est nécessaire.

Associations

Deux associations contribuent au bon fonctionnement de l’école : l’organisme de gestion (OGEC) et
l’association des parents d’élèves (APEL). Tout parent désireux d’intégrer ces associations est prié d’en
faire la demande auprès du chef d’établissement.

Mesures

Mesures d’aide spécialisée : Au sein de l’équipe, une enseignante spécialisée et un psychologue scolaire peuvent
être consultés pour prévenir les difficultés d’un élève et l’aider.
L’enseignant rédige cette demande d’aide qui nécessite l’accord écrit des parents.

Communication

La directrice, Mme Alexandra Maistre, reçoit sur rendez-vous lors de ses décharges de direction ou le soir à partir de
16h30.
Le service comptabilité et secrétariat sont ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 16h15.
L’école correspond avec les familles par l’intermédiaire du cahier de liaison. Il doit être lu et signé régulièrement. Le
courrier électronique via EcoleDirecte est aussi un second moyen de communication efficace.

Les enseignants reçoivent sur rendez-vous, pris au moins deux jours à l’avance.
Les parents sont tenus d’assister aux réunions de classe qui ont lieu généralement pendant le premier trimestre.

Inscription

La réinscription d’un enfant n’est pas considérée comme automatique. A la fin de l’année le conseil des
maîtres peut décider, en cas de problèmes importants, de ne pas réinscrire à l’école un élève qui y
poursuivait sa scolarité.

Responsabilité

La responsabilité de l’école n’est engagée qu’à l’intérieur de l’établissement et dans le cadre horaire
réglementaire.

Modifications

En cas de dispositions ministérielles ou institutionnelles, le contenu du règlement intérieur peut-être modifiés et
faire l’objet d’avenant qui sera tenu à la disposition des parents ou responsables légaux.

M/Mme …………………………………………… reconnaissent avoir pris connaissance du règlement intérieur de l’école de
l’Annonciation et s’engagent à le respecter.
…………………………………………………….. élève en classe de …………………………….. a également pris connaissance de ce
règlement et s’engage à le respecter.
Fait à Cran-Gevrier le …………………………………